Aller au contenu

Mentions légales

AQELIOS — Informations légales

Mentions légales

Responsable du site, objet, propriété intellectuelle et cadre applicable.

Responsable du site

Le site aqelios.ch est édité sous la responsabilité de Andréas Dimitri Bergerat, personne physique, domicilié Route du Pont-de-Pierre 7, 1822 Chernex, Vaud, Suisse, agissant sous le nom AQELIOS.

Contact : contact@aqelios.ch

Objet du site

Le site présente les services AQELIOS destinés à des clients professionnels en Suisse. Sauf indication expresse contraire, ses contenus ont une fonction informative et ne constituent ni une offre ferme, ni un conseil juridique, médical, financier ou organisationnel individualisé.

Les fonctions, prix et conditions applicables à un Client sont ceux du Bon de commande et des documents contractuels acceptés. Une fonction présentée comme démonstration, pilote, bêta ou future n’est pas incluse sans accord écrit.

Limites médicales

AQELIOS est une plateforme de pilotage organisationnel et opérationnel. Elle ne fournit pas de diagnostic, ne remplace pas le jugement d’un professionnel de santé et ne doit pas être utilisée comme canal d’urgence.

Aucune donnée patient réelle ne doit être transmise via les surfaces publiques, l’adresse générale de contact ou les démonstrations. À ce jour, aucune utilisation d’AQELIOS avec des données patient réelles n’est autorisée, y compris en dehors de ces surfaces.

Cette restriction décrit le périmètre actuellement autorisé de mise en service d’AQELIOS ; elle n’énonce pas une interdiction légale générale du produit.

Propriété intellectuelle

Les textes, signes distinctifs, éléments graphiques, interfaces et autres contenus du site sont protégés par le droit applicable. Leur reproduction ou utilisation au-delà des exceptions légales requiert l’autorisation préalable du titulaire concerné.

Exactitude et disponibilité du site

AQELIOS s’efforce de maintenir des informations exactes et à jour, sans garantir que le site sera en permanence exempt d’erreur ou disponible. La responsabilité liée au site est régie par le droit suisse ; aucune disposition ne limite une responsabilité que la loi interdit d’exclure ou de limiter.

Liens externes

Les services tiers accessibles par lien restent sous la responsabilité de leurs exploitants. AQELIOS n’en contrôle pas en permanence le contenu, la disponibilité ou les pratiques de confidentialité.

Droit applicable

Le droit matériel suisse est applicable, sous réserve des règles impératives. Les relations contractuelles sont régies par les documents acceptés entre AQELIOS et le Client.

Dernière mise à jour : 4 septembre 2026.

—

En cas de divergence d’interprétation entre les versions linguistiques, la version française fait foi.

© 2026 AQELIOS® — Suisse

← Retour à AQELIOS

AQELIOS

Arrive bientôt

Tous droits réservés