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Responsable du site, objet, propriété intellectuelle et cadre applicable.
Responsable du site
Le site aqelios.ch est édité sous la responsabilité de Andréas Dimitri Bergerat, personne physique, domicilié Route du Pont-de-Pierre 7, 1822 Chernex, Vaud, Suisse, agissant sous le nom AQELIOS.
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Objet du site
Le site présente les services AQELIOS destinés à des clients professionnels en Suisse. Sauf indication expresse contraire, ses contenus ont une fonction informative et ne constituent ni une offre ferme, ni un conseil juridique, médical, financier ou organisationnel individualisé.
Les fonctions, prix et conditions applicables à un Client sont ceux du Bon de commande et des documents contractuels acceptés. Une fonction présentée comme démonstration, pilote, bêta ou future n’est pas incluse sans accord écrit.
Limites médicales
AQELIOS est une plateforme de pilotage organisationnel et opérationnel. Elle ne fournit pas de diagnostic, ne remplace pas le jugement d’un professionnel de santé et ne doit pas être utilisée comme canal d’urgence.
Aucune donnée patient réelle ne doit être transmise via les surfaces publiques, l’adresse générale de contact ou les démonstrations. À ce jour, aucune utilisation d’AQELIOS avec des données patient réelles n’est autorisée, y compris en dehors de ces surfaces.
Cette restriction décrit le périmètre actuellement autorisé de mise en service d’AQELIOS ; elle n’énonce pas une interdiction légale générale du produit.
Propriété intellectuelle
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Exactitude et disponibilité du site
AQELIOS s’efforce de maintenir des informations exactes et à jour, sans garantir que le site sera en permanence exempt d’erreur ou disponible. La responsabilité liée au site est régie par le droit suisse ; aucune disposition ne limite une responsabilité que la loi interdit d’exclure ou de limiter.
Liens externes
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Droit applicable
Le droit matériel suisse est applicable, sous réserve des règles impératives. Les relations contractuelles sont régies par les documents acceptés entre AQELIOS et le Client.
Dernière mise à jour : 4 septembre 2026.
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